Fonte interdite

Art. 3. (2)

L'emploi de la fonte est interdit pour toutes les parties des chaudières en contact avec les gaz de la combustion.

Dans les autres parties, cet emploi n'est permis que pour les tubulures et autres pièces accessoires dont la section intérieure ne dépasse par 300 centimètres carrés (3) et à la condition que le timbre ne dépasse pas 10 bar (4).

Pour les sécheurs et surchauffeurs de vapeur, l'emploi de la fonte n'est permis que lorsqu'il s'agit d'éléments nervurés ou cloisonnés ou de pièces de raccordement qui, en cas de fuite ou de rupture, déverseraient la vapeur dans le courant des gaz.

Pour les réchauffeurs d'eau sous pression la fonte ne peut être employée que si ces appareils sont constitués par des tubes n'ayant pas plus 100 millimètres de diamètre intérieur.

Il pourra être dérogé aux dispositions du présent article, sur une autorisation ministérielle donnée après avis de la Commission centrale des machines à vapeur, pour certains types d'appareils présentant des garanties spéciales de sécurité.

Les prescriptions du présent article qui visent la fonte sont applicables également à la fonte malléable.